Directives concernant l'utilisation du symbole folié des Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC)

Les IRSC se réservent le droit de retirer la permission d'afficher leur symbole folié et peuvent demander à n'importe quelle partie à qui ils ont déjà accordé l'autorisation de le faire, de modifier son utilisation du symbole folié ou d'y renoncer.

Le symbole folié des IRSC ne peut être utilisé autrement que dans les conditions susmentionnées.

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