Rapport financier trimestriel pour le trimestre terminé le 30 juin 2016 (révisé)

Errata

Date : 17 octobre 2016
Endroit : Dépenses budgétaires ministérielles par article courant (non auditées), Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016, Acquisition de matériel et d'outillage.
Révision : « Acquisition de matériel et d'outillage 983 milliers de dollars » remplace « Acquisition de matériel et d'outillage 1,983 milliers de dollars ».
Justification de la révision : Le montant déclaré initialement était inexact.

Table des matières

  1. Introduction
  2. Faits saillants des résultats trimestriels et cumulatifs
  3. Risques et incertitudes
  4. Changements importants relatifs au fonctionnement, au personnel et aux programmes
  5. État des autorisations (non-vérifié)
  6. Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non-vérifié)

1. Introduction

Le présent rapport financier devrait être lu de concert avec le Budget principal des dépenses [ PDF (1,34 Mo) - lien externe ] et le Budget supplémentaire des dépenses (A) [ PDF (708 Ko) - lien externe ] de 2016‑2017. Il a été préparé par la direction conformément au paragraphe 65.1 de la Loi sur la gestion des finances publiques et selon le format et la méthode exigés par le Conseil du Trésor. Le rapport n'a été soumis à aucun audit ni examen externe, ni encore à l'approbation du comité d’audit.

Les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) sont l’organisme de financement de la recherche en santé du gouvernement du Canada. Leur mandat est d’exceller, selon les normes internationales reconnues d’excellence scientifique, dans la création de nouvelles connaissances et leur application en vue d’améliorer la santé de la population canadienne, d’offrir de meilleurs produits et services de santé, et de renforcer le système de santé au Canada.

Les IRSC investissent dans la recherche en santé et les chercheurs de haut niveau afin d’aider à créer et à appliquer de nouvelles connaissances qui peuvent améliorer les résultats sur la santé pour les Canadiens, mener à des produits et services innovateurs qui permettent d’améliorer le système de soins de santé du Canada, et générer des emplois et des possibilités commerciales de grande qualité. Intitulé Feuille de route pour la recherche : exploiter l’innovation au profit de la santé des Canadiens et de l’amélioration des soins, le plan stratégique des IRSC expose la vision de l’organisme, qui consiste à tirer parti de l’excellence et à accélérer l’innovation en santé selon trois orientations stratégiques, soit :

  1. promouvoir l’excellence, la créativité et l’étendue de la recherche en santé et de l’application des connaissances;
  2. mobiliser les acteurs concernés pour assurer la transformation et les retombées de la recherche en santé;
  3. améliorer et optimiser les activités et les ressources des IRSC pour mettre l’organisation au diapason des besoins naissants et futurs.

Pour plus de détails sur le pouvoir, le mandat et les programmes des IRSC, consulter le Budget principal des dépenses (partie II) [ PDF (1,34 Mo) - lien externe ] et le Rapport sur les plans et les priorités.

Méthode de présentation du rapport

Ce rapport trimestriel a été rédigé par la direction des IRSC selon une comptabilité axée sur les dépenses. L’état des autorisations joint à ce rapport comprend les autorisations de dépenser des IRSC accordées par le Parlement et celles utilisées par les IRSC, conformément au Budget principal des dépenses et au Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice 2016‑2017. Ce rapport trimestriel a été rédigé en utilisant un cadre de rapports financiers à usage particulier conçu pour répondre aux besoins en information financière à l’égard de l’utilisation des autorisations de dépenser.

Le gouvernement ne peut dépenser sans l’autorisation préalable du Parlement. Les autorisations sont accordées par l’entremise de lois de crédits, sous forme de limites annuelles ou par l’entremise de lois sous forme de pouvoirs législatifs de dépenser à des fins déterminées.

Lorsque le Parlement est dissout pour la tenue d’une élection générale, l’article 30 de la Loi sur la gestion des finances publiques autorise le gouverneur général, sous certaines conditions, à émettre un mandat spécial autorisant le gouvernement à retirer des fonds du Trésor. Un mandat spécial est considéré comme un crédit relatif à l’exercice au cours duquel il a été établi.

Les IRSC utilisent la méthode de la comptabilité d’exercice intégrale pour la préparation de leurs états financiers annuels qui font partie du processus de rapport sur le rendement ministériel. Toutefois, les pouvoirs de dépenser votés par le Parlement sont encore en fonction d’une comptabilité axée sur les dépenses.

2. Faits saillants des résultats trimestriels et cumulatifs

Ce rapport trimestriel exprime les résultats de l’exercice financier actuel en comparaison avec les autorisations fournies dans le Budget principal des dépenses et le Budget supplémentaire des dépenses (A) pour l’exercice 2016‑2017, ainsi que les rajustements de budget approuvés par le Conseil du Trésor au 30 juin 2016.

2.1 Faits saillants financiers – état des autorisations (voir la section 5)

Comme le tableau 2.1.1 l’illustre, au 30 juin 2016, les autorisations totales à la disposition des IRSC sont demeurées relativement stables comparativement à celles de 2015‑2016, ayant connu une hausse de 17,0 millions de dollars (1,7 %). Cette hausse est principalement attribuable aux 16,4 millions de dollars annoncés dans le budget de 2015 pour les IRSC, qui ont mené au premier concours du programme des trois organismes subventionnaires Fonds d’excellence en recherche Apogée Canada (ci-après appelé Fonds Apogée Canada). En collaboration avec le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie (CRSNG) et le Conseil de recherches en sciences humaines (CRSH), les IRSC fourniront du financement pour aider les établissements d’enseignement postsecondaire canadiens à se mesurer aux meilleurs dans le monde en ce qui a trait au talent, aux occasions de partenariat et aux percées scientifiques, et ainsi créer des avantages économiques à long terme pour le Canada.

Les autorisations totales utilisées au 30 juin 2016 ont aussi augmenté de 9,0 millions de dollars (5,2 %) par rapport à l’exercice précédent, notamment en raison du paiement des subventions du nouveau programme Apogée Canada et des différences d’un exercice à l’autre quant au moment du versement des fonds pour les autres programmes de subventions. Les IRSC ont utilisé 17,9 % (17,3 % en 2015‑2016) de leurs autorisations disponibles durant le premier trimestre, ce qui correspond à leur régime de dépense annuel.

Tableau 2.1.1 – Changements trimestriels et cumulatifs dans les autorisations disponibles et les autorisations utilisées par crédit voté
(en milliers de dollars)

2016‑2017 2015‑2016 Écart
T1 T1 T1
Autorisations disponibles Autorisations utilisées Pourcentage utilisé Autorisations disponibles Autorisations utilisées Pourcentage utilisé (1) vs (3) (2) vs (4)
(1) (2) (3) (4)
Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement 47 309 10 755 22,7 % 47 464 11 493 24,2 % -0,3 % -6,4 %
Crédit 5 – Subventions 972 339 170 838 17,6 % 955 287 161 087 16,9 % 1,8 % 6,0 %
Autorisations législatives 5 972 1 493 25,0 % 5 833 1 458 25,0 % 2,3 % 2,4 %
Total 1 025 620 183 086 17,9 % 1 008 584 174 038 17,3 % 1,7 % 5,2 %

Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement

Les autorisations totales disponibles sous le crédit 1 – Dépenses de fonctionnement ont légèrement diminué de 0,2 million de dollars (0,3 %) au 30 juin 2016 par rapport à l’exercice précédent. Les autorisations relatives aux dépenses de fonctionnement utilisées au cours du premier trimestre ont diminué de 0,7 million de dollars (6,4 %) par rapport à l’exercice précédent.

Crédit 5 – Subventions

Les autorisations disponibles sous le crédit 5 – Subventions ont augmenté d’environ 17,1 millions de dollars (1,8 %) au premier trimestre par rapport à l’exercice précédent, principalement en raison des nouveaux fonds de subvention d’un total de 16,4 millions de dollars annoncés dans le budget de 2015 pour le nouveau programme Fonds Apogée Canada.

Les autorisations liées aux subventions utilisées au cours du premier trimestre ont augmenté de 9,8 millions de dollars (6,0 %) par rapport à l’exercice précédent, notamment en raison du paiement des subventions du nouveau programme Fonds Apogée Canada et des différences quant au moment du versement des fonds aux chercheurs. Exprimées en pourcentage, les autorisations utilisées concordent avec les données de l’exercice précédent (17,6 % et 16,9 %, respectivement), les subventions étant généralement octroyées sous forme de versements bimensuels chaque année à partir du mois de mai.

Les dépenses générales au 30 juin 2016 correspondent aux attentes de la direction.

Autorisations législatives

Les autorisations législatives budgétaires disponibles (qui représentent la contribution des IRSC aux régimes d’avantages sociaux des employés) ont augmenté de 0,1 million de dollars (2,3 %) par rapport à l’exercice précédent. Les dépenses réelles correspondant aux autorisations législatives pour le premier trimestre représentent 25,0 % des autorisations totales disponibles pour l’année, ce qui est attendu étant donné la répartition égale de ces dépenses tout au long de l’exercice.

2.2 Faits saillants financiers – état des dépenses budgétaires ministérielles par article courant (voir la section 6)

Au 30 juin 2016, les autorisations totales à la disposition des IRSC ont augmenté de 17,0 millions de dollars (1,7 %) par rapport à l’exercice précédent. Cette augmentation est illustrée dans le tableau 2.2.1, où les dépenses sont regroupées en trois catégories (Personnel, Autres dépenses de fonctionnement et Subventions).

Tableau 2.2.1 – Changements trimestriels et cumulatifs dans les autorisations disponibles et les autorisations utilisées par type de dépense
(en milliers de dollars)

2016‑2017 2015‑2016 Écart
T1 T1 T1
Autorisations disponibles Autorisations utilisées Pourcentage utilisé Autorisations disponibles Autorisations utilisées Pourcentage utilisé (1) vs (3) (2) vs (4)
(1) (2) (3) (4)
Personnel 40 694 10 853 26,7 % 40 555 10 598 26,1 % 0,3 % 2,4 %
Autres dépenses de fonctionnement 12 587 1 395 11,1 % 12 742 2 353 18,5 % -1,2 % -40,7 %
Subventions 972 339 170 838 17,6 % 955 287 161 087 16,9 % 1,7 % 6,0 %
Total 1 025 620 183 086 17,8 % 1 008 584 174 038 17,3 % 1,6 % 5,1 %

Personnel et autres dépenses de fonctionnement

Les autorisations disponibles pour les dépenses liées au personnel pour la période terminée le 30 juin 2016 ont légèrement augmenté de 0,1 million de dollars (0,3 %) par rapport à l’exercice précédent, tandis que les autorisations disponibles pour les autres dépenses de fonctionnement ont diminué de 0,2 million (1,2 %). Les autorisations disponibles pour les dépenses liées au personnel et les autres dépenses de fonctionnement concordent avec celles de l’exercice précédent.

Les autorisations utilisées au premier trimestre pour les dépenses liées au personnel ont légèrement augmenté de 0,3 million de dollars (2,4 %) par rapport à l’exercice précédent. Le pourcentage des autorisations utilisées pour les dépenses liées au personnel au premier trimestre (26,7 %) est raisonnable pour ce type de dépenses et se compare à celui de l’exercice précédent (26,1 %).

La diminution importante de 1,0 million de dollars (40,7 %) des autorisations utilisées pour les autres dépenses de fonctionnement au premier trimestre par rapport à l’exercice précédent découle principalement de la réduction des couts liés à l’évaluation par les pairs, conséquence directe des nouveaux programmes de subventions Fondation et Projet.

Subventions

Les autorisations disponibles pour la période terminée le 30 juin 2016 ont augmenté de 17,0 millions de dollars (1,7 %) par rapport à l’exercice précédent, ce qui est essentiellement attribuable aux fonds additionnels annoncés dans le budget de 2015 pour financer des initiatives de recherche stratégiques prioritaires. Les autorisations utilisées durant le trimestre terminé le 30 juin 2016 ont également augmenté de 6,0 %, notamment en raison du paiement des subventions du nouveau programme des trois organismes Fonds Apogée Canada, ainsi que des différences quant au moment du versement des fonds pour les autres subventions.

2.3 Autres faits saillants non financiers

Parmi les faits saillants non financiers du premier trimestre de 2016‑2017, mentionnons les suivants :

3. Risques et incertitudes

Les dépenses de fonctionnement et les paiements de transfert des IRSC sont financés par crédits parlementaires votés et par autorisations législatives. Ainsi, les activités des IRSC sont sensibles à toute variation du financement approuvé par le Parlement. La prestation de programmes et de services peut dépendre de plusieurs facteurs de risque comme les fluctuations économiques, les progrès technologiques et scientifiques, l’évolution des priorités du gouvernement et les initiatives des organismes centraux ou à l’échelle du gouvernement.

Le nouveau gouvernement du Canada a confié aux ministres de la Santé et des Sciences le mandat de renforcer notre appui à la recherche fondamentale, basée sur les découvertes, de favoriser l’innovation en santé et dans les soins de santé, et d’accroitre notre appui à la recherche pour améliorer les résultats sur la santé et les systèmes de santé. À titre d’organisme du gouvernement fédéral chargé de financer la recherche et l’application des connaissances nécessaires pour orienter l’évolution des politiques et de la règlementation en santé au Canada, les IRSC doivent s’inscrire dans les nouvelles tendances touchant la santé et les systèmes de santé pour tenir compte des questions complexes dans ce domaine et accélérer l’innovation au Canada et ailleurs.

L’exploitation des possibilités offertes par la découverte scientifique et l’innovation exige un équilibre entre les motivations et les intérêts multiples, et parfois divergents, des chercheurs, des participants à la recherche, des promoteurs de la recherche, des établissements académiques, des dirigeants des systèmes de santé, des individus et de la société. Une démarche structurée, analytique et réfléchie axée sur une prise décision responsable est nécessaire pour que ces intérêts multiples soient pris en compte.

Les IRSC ont exposé leur aspiration à tirer parti de l’excellence et à accélérer l’innovation en santé afin d’accroitre les retombées de leurs investissements. Pour ce faire, ils cherchent à élargir les partenariats visant à favoriser l’émergence d’idées novatrices et à augmenter l’enveloppe de financement de la recherche afin de maximiser les retombées de la recherche en santé au Canada. En outre, au cours des dernières années, les IRSC se sont employés à moderniser leurs programmes, leurs politiques et leurs systèmes pour mieux tirer parti des forces du Canada en recherche en santé et s’adapter à l’évolution de ce secteur. Une approche audacieuse a été adoptée pour concevoir un système de haute qualité, souple et durable permettant de reconnaitre et d’appuyer l’excellence dans tous les domaines de la recherche en santé.

Les IRSC sont engagés dans un processus discipliné et intégré de gestion des risques dans leurs activités quotidiennes. Deux fois par année, ils mettent à jour un profil de risque organisationnel (PRO) qui propose une réaction proactive pour gérer et surveiller les risques, et faire en sorte que l’organisme soit en mesure d’opérationnaliser ses processus, d’atteindre les résultats escomptés et de remplir son mandat. Les IRSC gèrent plusieurs risques qui ont été relevés dans leur PRO, notamment :

La direction des IRSC a mis en place plusieurs mesures d’atténuation pour affronter et surveiller ces risques, notamment :

S’ils ne sont pas atténués comme il se doit, les risques susmentionnés pourraient avoir un impact sur ​​la capacité des IRSC à atteindre les résultats escomptés et entrainer une perte de crédibilité aux yeux des intervenants internes et externes, ainsi que du grand public, ce qui pourrait avoir des conséquences néfastes sur la réputation des IRSC.

4. Changements importants relatifs au fonctionnement, au personnel et aux programmes

Il n’y a eu aucun changement important relativement au fonctionnement, au personnel et aux programmes au cours du trimestre.

Approbation des cadres supérieurs

Approuvé par :

[Original signé par]

Alain Beaudet, M.D., Ph.D.
Président

[Original signé par]

Thérèse Roy, CPA, CA (Québec)
Dirigeante principale des finances

Ottawa, Canada
Le 29 aout 2016

5. État des autorisations (non-audité)

Pour le trimestre terminé le 30 juin 2016

Exercice 2016‑2017 Exercice 2015‑2016
(en milliers de dollars) Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017Note en bas de page 1 Crédits utilisés pour le trimestre terminé le 30 juin 2016 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Crédits totaux disponibles pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016Note en bas de page 1 Crédits utilisés pour le trimestre terminé le 30 juin 2015 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Crédit 1 – Dépenses de fonctionnement 47 309 10 755 10 755 47 464 11 493 11 493
Crédit 5 – Subventions 972 339 170 838 170 838 955 287 161 087 161 087
Autorisations législatives 5 972 1 493 1 493 5 833 1 458 1 458
Autorisations totales 1 025 620 183 086 183 086 1 008 584 174 038 174 038

6. Dépenses ministérielles budgétaires par article courant (non-vérifié)

Pour le trimestre terminé le 30 juin 2016

Exercice 2016‑2017 Exercice 2015‑2016
(en milliers de dollars) Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017Note en bas de page 1 Dépensées durant le trimestre terminé le 30 juin 2016 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre Dépenses prévues pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016Note en bas de page 1 Dépensées durant le trimestre terminé le 30 juin 2015 Cumul des crédits utilisés à la fin du trimestre
Dépenses :
Personnel 40 694 10 853 10 853 40 555 10 598 10 598
Transports et communications 3 736 432 432 6 127 922 922
Information 810 64 64 1 141 70 70
Services professionnels et spéciaux 5 795 422 422 1 023 817 817
Location 1 636 182 182 2 844 462 462
Services de réparation et d’entretien 53 3 3 133 1 1
Services publics, fournitures et approvisionnements 158 6 6 491 5 5
Acquisition de matériel et d’outillage 399 267 267 983 13 13
Paiements de transfert 972 339 170 838 170 838 955 287 161 087 161 087
Autres subventions et paiements - 19 19 - 63 63
Dépenses budgétaires totales 1 025 620 183 086 183 086 1 008 584 174 038 174 038
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