Sommaires des demandes d'accès à l'information complétées - 2012

Numéro de la demande Sommaire Disposition Nombre de pages
janvier
Rien à signaler
février

A2011-011

Une liste des demandes d'accès à l'information reçues par les IRSC en 2011, y compris le numéro de dossier, la demande et l'état actuel de la demande.

Tout a été divulgué

2

A2011-013

Tous les courriels reçus ou envoyés par Susan Zimmerman incluant toute référence à la Politique des essais cliniques 2010 des IRSC. Les dates pour cette demande est du 1er octobre 20120 au 15 novembre 2011.

Divulgué en partie

115

A2011-014

Tous les courriels reçus ou envoyés par Alain Beaudet incluant toute référence à la Politique des essais cliniques 2010 des IRSC. Les dates pour cette demande est du 1er octobre 2010 au 15 novembre 2011.

Tout a été divulgué

8

A2011-015

Tous les documents relatifs à une entente sur les données cliniques conclu entre RxD, le Bureau de l'éthique et du secrétariat des IRSC.

Documents n'existent pas

0

A2011-016

Les documents relatifs à l'utilisation des stéroïdes dans le hockey entre novembre 2008 et novembre 2011.

Documents n'existent pas

0

mars

A2011-010

Copies de tous les documents relatifs à l'achèvement des demandes des IRSC A-2011-004 et A-2011-005. Pour être clair, je ne cherche pas les documents communiqués en vertu de ces demandes. Au contraire, je suis à la recherche de tous les documents générés au sein des IRSC pour répondre ou de discuter, les demandes.

Divulgué en partie

197

A2011-012

Copies de tous les courriels envoyés ou reçus par Christine Fitzgerald qui comprennent toute référence à la politique 2010 des IRSC des essais cliniques. La date de cette demande est le 1er octobre 2010 au 15 novembre 2011.

Divulgué en partie

23

avril

A2011-018

Note d'information pour EMC sur le statut des contrats de projet commun et les préoccupations exprimés par Rx&D ayant une incidence sur le protocole d'entente.

Divulgué en partie

3

mai
Rien à signaler
juin
Rien à signaler
juillet
Rien à signaler
août

A2012-007

Une liste ou un calendrier de réunions des intervenants concernant ou se rapportant aux champs de forces/électromagnétique champ radiofréquence exposition/RF/spécifique d'absorption taux/sécurité Code 6/CNR-102 tours/antennes.

Aucun document existant

0

A2012-008

Les enregistrements sur ou effets sur la santé à long-terme/continue/exposition chronique à faible niveau énergie RF (comme l'exposition qui serait l'expérience de quelqu'un vivant à proximité des antennes).

Aucun document existant

0

A2012-009

Tous les enregistrements sur ou relatif à des substances améliorant de performance (y compris mais non limité aux stéroïdes) et le hockey (amateur ou professionnel).

Aucun document existant

0

septembre

A2012-003

Plus précisément, je suis seulement intéressé par les documents se rapportant à la matière et les questions qui seraient être englobées par l'Article 2.2. S'il vous plaît envoyez-moi les documents produits par le groupe et leurs commentaires, les ébauches de la politique produit par le Comité, les réactions à ces brouillons et notes/synthèses produites par le personnel du Secrétariat qui ont été présent au cours de réunions privées et publiques avec les intervenants.

Tout a été divulgué

680

octobre

A2012-004

Toutes les informations (rapports, notes d'information, e-mails) au sujet de l'atelier de l'imagerie par ultrasons utilisé pour diagnostiquer des veines bloquées, de septembre 2011.

Communication partielle

28

novembre
Rien à signaler
décembre
Rien à signaler
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